FOUGERES
Présentation de la marque FOUGERES
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LYRECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOUGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOUGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOUGERES est expirée depuis le 27 décembre 2021.
LYRECO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2001 n°2209359 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181266 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 10 avril 2003 - Changement de dénomination n°368852 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333871 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368851 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 12 avril 2011 - Changement de nature juridique n°546859 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Renouvellement sans limitation le 3 août 2011 n°2477335 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03